Autres aides - Entreprise TAMIETTI

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Autres aides

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Les aides financières pour le particulier :

Afin de promouvoir les énergies renouvelables, les collectivités territoriales (Conseil Régional, Conseil Général et Commune) ont mis en place des systèmes d’aides.

En plus de ces aides territoriales peuvent également s’appliquer sous certaines conditions  :

- Un crédit d’impôt allant jusqu'à 40%.

- Un taux réduit de TVA à 7 %.


Remarque :

* Le crédit d’impôt s’applique seulement sur la facture du matériel TTC et se calcul subventions déduites (sauf aides région et conseil général car affecté à la mains d'oeuvre).

* La TVA réduite (à 7% depuis le 1er janvier 2012) s’applique sur la facture du matériel et pour la main d’oeuvre lors de leur installation par un professionnel (mesure valable pour les bâtiments de plus de 2 ans).

Energies

Région PACA

Conseil Général 04

Chauffe-eau solaire Individuel (CESI)

0 € depuis le 30/06/10

350 €

Système Solaire Combiné (SSC)

0 € depuis le 30/06/10

1 200 € si plancher chauffant

Bois à plaquettes ou granulés

0 € depuis le 30/06/10

1 200 €

Photovoltaïque

0 € depuis le 30/06/10

0 €

Pompe à chaleur Géothermique

0 €

1 200 €

Énergie 2010 :

L’énergie est un bien essentiel à nos vies. Son caractère essentiel et stratégique fait de sa maîtrise un enjeu majeur.

Avec le plan « Energie 2010 », en place depuis 2005, la Région a fixé ses objectifs pour faire des énergies renouvelables un atout majeur pour son environnement, son économie et ses emplois. En privilégiant l'investissement massif dans les énergies renouvelables et une voie résolument économe en énergie, la Région vise les conditions d’un développement durable de son territoire.

L'ANAH :

L'ANAH propose des financements pour les travaux d'économie d'énergie. Pour en savoir plus cliquer ici
.

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